Mentions légales
GrandsEnsemble
Siège social : Bazaar St-So
292 rue Camille Guérin
59800 Lille
SCOP SA à capital variable
SIRET 488 458 969 00075
SIREN : 488458969
N° O.F. : 31 59 09031 59
RCS Lille Métropole 488 458 969 00075 NAF 7022Z
Directrice de publication : Laurent Courouble
Hébergement
One.com Group AB
Numéro d’organisation 559205-2400
Carlsgatan 3
211 20 Malmö
Suède
Protection de la propriété intellectuelle
Le contenu multimédia du site Internet GrandsEnsemble est la propriété exclusive de GrandsEnsemble. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit lui être formulée. Les informations, textes, pictogrammes, photographies, images et illustrations présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.